Qu’est-ce qu’un expatrié ?
Étymologiquement, le mot « expatrié » désigne littéralement une personne qui quitte son pays d’origine pour aller vivre dans un autre pays. Concrètement, ce terme désigne tout individu qui vit hors de sa patrie (plus de 90 jours consécutifs hors de France). Pour autant, la notion d’expatriation correspond à plusieurs statuts, celui de détaché, d’expatrié, de transféré ou de travailleur local. Dans tous les cas, une explication s’impose.
Les caractéristiques principales de l’expatriation
Un expatrié est un salarié qui part travailler à l’étranger pour le compte d’une société siégeant dans son pays d’accueil. Pendant la durée de sa mission à l’étranger, son contrat de travail initial est suspendu, sans être pour autant résilié. Le salarié doit signer les conditions de son expatriation mentionnées dans un avenant au contrat de travail initial.
D’une manière générale, un « package d’expatriation » doit essentiellement mentionner le déménagement, la protection sociale, les frais de scolarisation, le nombre d’allers-retours en France, ainsi que d’autres détails que le salarié doit traiter avec son employeur avant son départ.
Un contrat local lie le salarié à son entreprise d’accueil. Celui-ci reprend normalement son poste initial à son retour en France. Le droit français n’exige aucune limitation de durée pour l’expatriation. Mais le Code de la Sécurité sociale exclut tout régime de protection sociale pour un salarié expatrié. Ce dernier peut en outre cotiser via des organismes privés, publics ou privés comme la CFE (Caisse des francais de l’étranger qui est le régime primaire équivalent à la CPAM pour les expatriés). La CFE remboursant en pourcentage du barème francais comme le ferait la CPAM, l’expatrié a vivement intérêt à prendre en plus une assurance santé expatrié permettant une prise en charge des frais médicaux aux frais réels (prise en charge totale quel que soit le remboursement de la CFE). Cette assurance internationale (insérer un lien vers Arcanes international sur assurance complémentaire CFE) devra permettre les avances de frais en cas d’hospitalisation à toute heure du jour et de la nuit.
Il est de même possible d’opter pour une solution d’assurance santé expatrié au 1er euro (prise en charge dès le premier euro de dépense en l’absence d’organisme primaire tel que la CFE ou la CPAM).
Un citoyen français à part entière
L’expatriation n’est pas du tout synonyme d’exil. Tout citoyen français de l’étranger peut prendre part aux affaires nationales comme tous les autres qui résident sur le territoire. Toutefois, le maintien d’un lien avec l’Etat français exige de l’expatrié une démarche volontaire à faire auprès du consulat concerné, dès son installation dans le pays d’accueil.
Pour de plus amples détails, je vous invite vivement à contacter un spécialiste de l’assurance santé pour expatrié (Mettre un lien vers Arcanes International)
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